Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1466947
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Papeteries de Fontenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466947.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papeteries de Fontenay a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59593 - Publication au BOPI 1992-01-28